CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Notre site  - www.armes-anciennes.fr
- Nom société   R&R COLLECTIONS


- Siren : 531 253 722 Code APE 4791A
- BOURG D'  OISANS - BP41
- Téléphone: 04 76 80 00 64
- Adresse mail: Contact@armeanciennes.com

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 
Tous les prix proposés dans notre catalogue sont en euros et TTC.
Un convertisseur de devises  est à votre disposition en haut et à droite de notre page d' acceuil.
Un traducteur est également à votre disposition, Anglais et Allemand.
 
REGLEMENTS
 
- Par chèque, pour les personnes ayant un compte en France uniquement.
- Par virement bancaire concernant  la France, les pays de l' UE et les autres pays.
-Par PAYPAL  en y ouvrant un compte ou pour les personnes possédant déjà  ce compte.
- De la rapidité d' expédition de votre commande et de son réglement dépendra la livraison de la pièce commandée,  " 5 jours ouvrés pour les payements par chèque"
 
TRANSFERT DE PROPRIETE
 
Suite à la validation de votre commande sur notre site www.armeanciennes.com, la pièce ou les pièces vous seront  réservées dans l' attente de votre réglement.
Le transfert de propriété ne sera effectif qu' à l' encaissemernt du prix intégral sur le compte bancaire de R&R COLLECTIONS. Pour tout litige, seul le Tribunal de Commerce de Grenoble (isère) sera compétent.
 
FRAIS D' EXPEDITION
 
Pour tout achat supérieur à 600 euros, les frais de port pour la France vous sont offerts.
Pour les objets volumineux ou pesants les frais seront établis au prix de la poste ou du transporteur selon leur valeur.
L' expédition pour la France se fera par collissimo suivi avec code barres sous 48 heures.
L' expédition pour l' étranger est effectué par la poste en recommandé.ou transporteur. Le délai et le prix dépendent de la destination, du poids et de la valeur de l' objet. L' assurance est comprise dans les frais de port.
 
CHARTE DE QUALITE ET ENGAGEMENT
 
R&R COLLECTIONS sélectionne à votre intention des objets en l' état, armes anciennes, uniformes, coiffures, documents, décorations, médailles etc.. qui au cours de mois, années, siécles, portent pour certaines pièces les marques de leurs propriétaires ou d'une longue histoire, de réparations, de modification ou d' améliorations techniques.
Toutes nos pièces ou objets sont vendus en l' état, fidèles à nos descriptifs et nombreuses photographies. 
Si, par hasard, la pièce expédiée ne correspondait pas à  vos attentes, prévenez nous immédiatement et retournez nous le colis dans les 48 heures afin que nous vous remboursions ou vous échangions la pièce selon ce que vous souhaitez.
Passé ce délai de 48 heures aucun retour ne sera admis.
 
Garantie et conditions
 
Le retour devra se faire dans l' emballage d' origine par voie rapide, sernam pour les gros colis, collissimo RAR et en port payé. sans altération ou modificationde l' objet. ( les agrandissements photographiques en faisant foi)
Les objets incomplets ou détériorés initialement à l' original ne seront pas remboursés mais seront renvoyé à l' expéditeur.
Dans le cas contraire, le montant de votre acquisition vous sera alors rembousé déduction faite des frais de port aller.
 
Chaque pièce de notre catalogue est accompagnée d' un descriptif et de nombreuses photographies, reflétant le plus fi dèlement possible celle-ci, mais ne pouvant assurer une exactitude parfaite en ce qui concerne les couleurs.
 
Ces objets relèvent du marché de l' occasion. l' acquéreur des objets vendus est réputé connaître la législation en vigueur concernant l' achat, la détention, le port et le transport de ces armes ou tout autre objet dans chacun des pays concernés.
 
www.armeanciennes.com vend des armes anciennes de 8° catégorie et ne saurait être tenu responsable de l' utilisation ou de l' usage de celles-ci par leur acquéreur, ne garanti pas celles-ci sans danger quels qu' ils soient, pour tous domages causés à ces acquéreurs ou à des tiers, résultant de l' utilisation des dites armes.
 
Points sur la législation
 
www.armeanciennes.com ne vend et n' achète ou n' échange que des armes de 8° catégorie.
 
Armes de 8° catégorie ( armes historiques et de collection).
 
Sont classées dans cette  catégorie :
- les armes fabriquées avant l' année 1892 sur un modèle antérieur à 1870.
- les Armes énumérées dans le tableau de l' annexe de l' arrêté du 7 septembre1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection.

- Les armes rendues inaptes au tir par un organisme habilité, ( sinon ces armes restent classées dans leurs carégories d' origine).
- Les reproductions exécutées dans des conditions fixées par arrêté.
 
 
 
 
 
Propriété Intellectuelle
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter R&R COLLECTIONS avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.

Statut des liens et des contenus
Liens externes
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Contenus
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Concernant les publicités régies par R & R COLLECTIONS, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.



Politique de confidentialité et de Protection des données
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».


Service clients
Le service clients de R&R COLLECTIONS est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse R&R COLLECTIONS ou par téléphone au O457110049 aux horaires suivants: lundi au vendredi 9h a 13 h et 14h 18h30.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité et dans les meilleurs délais.

Contact
Vous pouvez nous contacter à l’adresse R& R COLLECTIONS - BP 41 - 38520 BOURG D' OISANS - FRANCE -  pour toute demande de renseignements.


Administration des sites
Le site que vous visitez actuellement  www.ARMEANCIENNES.com est administré depuis notre siège situé en France.


Collecte et usage des données fournies volontairement
Il n'est pas indispensable de s'inscrire sur notre site. Vous pouvez consulter celui-ci même si vous ne souhaitez pas vous inscrire ou fournir d'informations personnelles, mais dans ce cas, vous ne pourrez pas acheter en ligne, recevoir des bulletins d'information par courrier électronique, ou nous contacter par voie électronique. Nous respectons votre volonté, et ne collecterons jamais des données à caractère personnel vous concernant sans un accord explicite de votre part.


Protection des données des mineurs
L’usage de notre site est réservé aux personnes majeures. Toute collecte de données pouvant être effectuée auprès de mineurs doit faire l'objet d'une information de l'autorité parentale, qui a la capacité de s'opposer à tout traitement concernant lesdites données.
Toutefois, tout majeur titulaire de l’autorité parentale peut, sous sa responsabilité, proposer l’utilisation de notre site et des services associés à son enfant mineur.


Contact
Pour toute question concernant notre politique de protection des données, merci de nous contacter par l’un des moyens mis à votre disposition dans notre rubrique « mentions légales ». 


CGV du site www.armeanciennes.com

Préambule
Vous êtes actuellement connecté sur un site administré par R&R COLLECTIONS. Le présent document a pour but de vous informer sur R & R COLLECTIONS et ses conditions générales de vente en ligne (Conditions Contractuelles).
Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre, car elles constituent un contrat électronique établissant les conditions générales de vente de la boutique électronique de R&R COLLECTIONS.
Le « Double-clic » que vous exécuterez après avoir rempli votre formulaire de commande constitue la validation de celui-ci et vaudra acceptation irrévocable des présentes Conditions Contractuelles lorsque votre commande aura été validée.
En conséquence, vous ne pouvez commander de produits et/ou de services que si vous acceptez toutes les conditions prévues ci-dessous.
L'internaute (personne physique ayant la capacité de contracter) et R&R COLLECTIONS sont ci-après dénommées "les parties", et individuellement "la partie".

Définitions
Dans ce contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessous s'entendra au sens de sa définition, à savoir :
- « la société» : armes-anciennes.fr
- « contrat à distance » : tout contrat concernant la commande de produits et/ou de services conclu entre la société (*) et un client (*) dans le cadre d'un système de vente ou de prestations de service à distance organisé par la société (*) qui, pour ce contrat, utilise exclusivement le réseau Internet jusqu'à la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat elle-même.
- « client » : toute personne physique qui, dans le présent contrat, agit à titre particulier ou comme représentant d’une personne morale et qui possède le droit de contracter.
- « bon de commande » : document qui indique les caractéristiques des produits commandés par le client (*) et qui doit être signé de lui par "double clic"(*) pour l’engager.
- « commande » : acte par lequel le client s'engage à acheter des produits et/ou des services et la société (*) à lui les livrer et/ou lui les fournir.
- « produit » : bien vendu ou service fourni par la société.
- « double clic » : réitération de la validation du Bon de commande par le client. Un bon de commande rempli et validé une première fois n’est jamais pris en compte sans la confirmation du client. Cette confirmation peut s’effectuer par le biais d’une case à cocher portant acceptation des Conditions Contractuelles, ou d’un message de confirmation de la commande.



  Prix
Les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment par la société, ce à l’exception de toute vente d’un produit conclue pour le prix affiché sur www.armes-anciennes.fr
En cas d'erreur typographique manifeste, conduisant à l'affichage d'un "vil prix", la vente pourra être annulée, comma mentionné à l'article "Exécution de la commande".
Les prix mentionnés sont en Euros (€), présentés TTC et comprennent les frais liés au traitement des commandes.
Les tarifs de livraison sont à la charge du client, sauf clauses contraires stipulées lors du processus de commande. Les différentes options de livraison (accompagnées de leurs tarifs), sont présentées lors du processus de commande et précisées lors du récapitulatif de celui-ci.
Le paiement de la totalité du prix doit s'effectuer au plus tard à la livraison des produits, sauf disposition contraire spécifiée lors du processus de commande et mentionnée sur la facture.
Dans l’hypothèse d’une livraison de produits hors du territoire Français, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. Le Client s’engage alors à vérifier les possibilités d’importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.

Commande et Paiement
Tout bon de commande signé du Client par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles «Droit de rétractation» et «Exécution de la commande». Tout accord d'un devis adressé par mèl au client, et renvoyé à armes-anciennes.fr avec un accord explicite constitue également une acceptation irrévocable.
Le processus de commande est conforme aux dispositions de l'article 1369-5 du Code Civil.
- Tout internaute souhaitant valider sa commande devra s'identifier en remplissant le formulaire adéquat fourni sur www.armes-anciennes.fr.com. Cette identification se fait dans le strict respect de la Loi 78-17 modifiée comme indiqué dans notre rubrique "Protection des données".
- Après avoir vérifié le contenu de sa commande, ainsi que le coût total de celle-ci (produits commandés, frais d'expédition, eco-participation éventuelle, options facultatives), et corrigé d'éventuelles erreurs, l’internaute la confirmera définitivement. Cette confirmation aura valeur de conclusion du contrat.
- Les informations contractuelles feront l’objet d’un mèl de confirmation adressé au client au plus tard à la fin du délai de rétractation et sous réserve de la fourniture, par le client d’une adresse mèl valide, ne faisant l’objet d’aucune restriction d’utilisation (adresse mèl professionnelle par exemple). Dans ce cas, la société ne saurait être tenue responsable de l’envoi d’informations contractuelles et/ou publicitaires vers une adresse mail à accès restreint.
Pour régler sa commande, le Client dispose à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au processus de commande et présentés sur le site de la société. Il garantit à la société qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande.
Dans le cas d’un paiement par CB, il devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
xxxxx garantit que le paiement est sécurisé par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. La société garantit que les moyens et prestations de cryptologie utilisés pour sécuriser les transactions ont fait l'objet d'une autorisation ou d’une déclaration en application de la législation en vigueur.
En cas de paiement par carte, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuses du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Client et l’émetteur de la carte et entre la société et ses établissements bancaires s’appliquent, conformément à l’article 132-4 du Code Monétaire et Financier.
Si le seul mode de paiement est un paiement par CB, la validation définitive de la commande intervient dès paiement intégral (sauf dispositions particulières) de celle-ci.

Livraison
Délai de livraison

La société garantit que les livraisons seront effectuées selon les conditions garanties par les prestataires transporteurs (sauf cas de force majeure au sens de la jurisprudence), et indiquées sur le site www.M. xxxxx.com, ou lors du processus de commande.
Dans le cas d'un retard de livraison, veuillez informer la société en vous adressant au service clients ou en envoyant un mail à l’adresse contact@armeanciennes.com Si le retard dépasse de 7 jours la date de livraison prévue lors du processus de commande, vous pouvez procéder à la résolution de celle-ci, selon les modalités indiquées à l’article « Droit de résolution ».
Colissimo:
A compter de la prise en charge par La Poste, vous êtes livré à domicile en 48 h (jours ouvrables pour des envois en France métropolitaine, Corse et Monaco), sous réserve des heures limites de dépôt.
En cas d'absence ou d'impossibilité de remise de votre colis (pas de gardien,...), votre facteur colis dépose un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de Poste où vous pourrez retirer votre colis sur présentation d'une pièce d'identité.
IMPORTANT:
A compter de la date mentionnée sur l'avis de passage, vous disposez de 15 jours pour retirer votre colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur.
Vous pouvez consulter toutes les conditions relatives au service Colissimo en cliquant ici.





Colis perdu
Dans le cas où un colis serait perdu par l'un de nos prestataires transporteurs, veuillez nous en informer le plus rapidement possible.
La société effectuera une enquête auprès des services concernés.

Droit de rétractation
Conformément à l'article L121-16 et 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter de la réception de la commande par le client.
Afin de faciliter le traitement de son retour, le client pourra contacter la société par mail afin d'obtenir un numéro de retour avant réexpédition. Cette condition n'entraîne nullement l'annulation du droit de rétractation.
Les frais de réexpédition resteront à la charge intégrale du client. Les produits devront être réexpédiés complets, dans un état propre à leur recommercialisation. Il est également recommandé que les produits soient renvoyés dans leur emballage d’origine, selon des modalités présentant des garanties d’expédition analogues à celles définies lors de l’expédition initiale des produits.
Il vous est rappelé que ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés.


otection des données », les caractéristiques des traitements de données à caractère personnel utilisés via le site www.armes-anciennes.fr
Le client peut également exercer ses droits d’accès, de rectification, d’opposition selon les modalités mentionnées dans les rubriques « Protection des Données » et « mentions légales » de la société.

« Double-Clic » et preuve
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non-répudiation du client lors de sa commande et à l’acceptation des présentes Conditions Contractuelles vaut validation de la commande et conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l'article 1369-5 du Code Civil.
Les registres informatisés, conservés sur les serveurs de la société ainsi que sur les serveurs de ses établissements bancaires, seront considérés comme des présomptions réfragables (réfutables) des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
En aucun cas, la société ne procèdera à l’enregistrement de conversations téléphoniques entre un membre de la société et l’un de ses clients ou prospects. Dans le cas d’une sous-traitance de leur service clients, la société s’engage à interdire à leur partenaire chargé de la mise en œuvre de ce service, de tels enregistrement, y compris dans le cadre d’une « amélioration du service ».


Réserve de propriété
Les produits livrés au client demeurent propriété de la société tant que le contrat n'a pas été exécuté en totalité. Par contre, le transfert de risques prend effet dès la livraison effective des produits et/ou services commandés sur la boutique électronique.
Les documents fournis au client sont régis par le Code de la Propriété Intellectuelle. Ils demeurent donc la propriété de la société. Il est donc interdit de reproduire, de céder, ou d’exploiter les documents fournis sans le consentement de la société.

Loi applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française, conformément aux directives européennes.
Il en est ainsi tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. En cas de litige, les sociétés privilégieront le règlement à l’amiable.
Cette recherche de solution amiable n’interrompt nullement les délais pour agir en garantie.
Dans le cas contraire, et conformément aux dispositions des articles 46 à 48 du NCPC, les tribunaux français seront seuls compétents.

 
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